Mentions légales

COORDONNÉES

  • Dénomination de l'entreprise : ADN PROG SAS
  • ADN PROG SAS est une Société par Actions Simplifiée enregistrée au RCS de Thonon les bains depuis le 08/12/2014
  • Domiciliation : 11 avenue Jules Ferry - 74200 Thonon les bains
  • Capital social : 1.000,00€
  • N° Siret: 80823950300010 - APE 7311Z
  • N° TVA intracommunautaire: FR15808239503
  • Téléphone : 04 82 53 10 00
  • E-mail :adnpub@adnprog.fr

HÉBERGEMENT ET CONCEPTION DU SITE

  • Site Internet a été réalisé par : adnprog.fr
  • Responsable de la publication : Arnaud Decurninge
  • Hébergeur :
    • OVH SA : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
    • Tel. : 09 72 10 00 70

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

Toute reproduction, usage ou apposition de la marque, même adjonction de mots est interdite, si elle n'a pas fait l'objet d'un consentement, préalable et écrit d'Adn Prog.

Extraits du Code de la Propriété Intellectuelle (Article L. 716-1): L'atteinte portée au droit du propriétaire de la marque constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile de son auteur. Constitue une atteinte aux droits de la marque la violation des interdictions prévues aux articles L. 716-2, L. 713-3 et L. 713-4

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, veuillez nous contacter.